Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PRINCE DE MALTE
Numéro de dépôt :
1497607
Date de dépôt :
01/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/1997
Présentation de la marque PRINCE DE MALTE
Déposée le 1 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VEUVE PAUL BUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE DE MALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PRINCE DE MALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DE MALTE est expirée depuis le 1 septembre 1997.
SOCIETE VEUVE PAUL BUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16