Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSCASELECT
Société Veuve Paul BUR (SA)

Numéro de dépôt :
1203907
Date de dépôt :
13/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1992

Présentation de la marque MUSCASELECT

Déposée le 13 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) Société Veuve Paul BUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSCASELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Veuve Paul BUR domicilié(e) 61 rue de Verdun, 51100 REIMS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque MUSCASELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCASELECT est expirée depuis le 13 mai 1992.

Société Veuve Paul BUR a également déposé les autres marques suivantes : PAUL HENRY , MUSCALUX , BA BORELLY D AVENZAU , MUSCABEL , ROSABEL , BARON DE MALTE , ROSAPERL , CUVEE DE L EMPEREUR , PINEAU ET DANIS LAURENT BERTIN ERCE , ROSABUR


Société Veuve Paul BUR (SA) - 61 rue de Verdun, 51100 REIMS. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Vins, vins mousseux produits avec des raisins de muscat.