Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MUSCABEL
Numéro de dépôt :
1510162
Date de dépôt :
23/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/1999
Présentation de la marque MUSCABEL
Déposée le 23 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VEUVE PAUL BUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSCABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MUSCABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCABEL est expirée depuis le 23 janvier 1999.
SOCIETE VEUVE PAUL BUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27