Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE L EMPEREUR
Société Veuve Paul Bur

Numéro de dépôt :
936570
Date de dépôt :
29/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CUVEE DE L EMPEREUR

Déposée le 29 octobre 1975 par Société Veuve Paul Bur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE DE L EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Veuve Paul Bur domicilié(e) (soc. an.), 61, rue de Verdun, Reims (Marne). - France.

La marque CUVEE DE L EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CUVEE DE L EMPEREUR est expirée depuis le 29 octobre 1985.

Société Veuve Paul Bur a également déposé les autres marques suivantes : PAUL HENRY , MUSCASELECT , MUSCALUX , BA BORELLY D AVENZAU , MUSCABEL , ROSABEL , BARON DE MALTE , ROSAPERL , PINEAU ET DANIS LAURENT BERTIN ERCE , ROSABUR


Société Veuve Paul Bur - (soc. an.), 61, rue de Verdun, Reims (Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-485

Vins mousseux.