Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHEVALIERS DE MALTE
Numéro de dépôt :
1684404
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1999
Présentation de la marque CHEVALIERS DE MALTE
Déposée le 6 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VEUVE PAUL BUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVALIERS DE MALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHEVALIERS DE MALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684404.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIERS DE MALTE est expirée depuis le 6 juin 1999.
SOCIETE VEUVE PAUL BUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01