Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BA BORELLY D AVENZAU
Numéro de dépôt :
1009386
Date de dépôt :
05/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BA BORELLY D AVENZAU
Déposée le 5 janvier 1977 par SOCIETE VEUVE PAUL BUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BA BORELLY D AVENZAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BA BORELLY D AVENZAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BA BORELLY D AVENZAU est expirée depuis le 5 janvier 1987.
SOCIETE VEUVE PAUL BUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015