Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTE AURELIE
Société VEUVE BONAL ET MEYNIAL S.A.

Numéro de dépôt :
92416487
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2002

Présentation de la marque SAINTE AURELIE

Déposée le 17 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) Société VEUVE BONAL ET MEYNIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINTE AURELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société VEUVE BONAL ET MEYNIAL domicilié(e) 8/12, rue Neuve de la Garonne, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 046 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE VIOLET AVOCAT A LA COUR - France.

La marque SAINTE AURELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTE AURELIE est expirée depuis le 17 avril 2002.


Société VEUVE BONAL ET MEYNIAL S.A. - 8/12, rue Neuve de la Garonne, 75012 PARIS - France - SIREN 572046324


PIERRE VIOLET AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Boissons alcooliques Transformation des produits Agricoles et autres (vinification, distillation, pressage de fruits)

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.