Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POT'S
Numéro de dépôt :
1555051
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1999
Présentation de la marque POT'S
Déposée le 12 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société VETOSHOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POT'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POT'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POT'S est expirée depuis le 12 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13