Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROC'SOLDES
Société VETDIS Eurl

Numéro de dépôt :
1412319
Date de dépôt :
13/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1996
BROC\'SOLDES de Société VETDIS

Présentation de la marque BROC'SOLDES

Déposée le 13 octobre 1986 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société VETDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROC'SOLDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société VETDIS domicilié(e) 18, place Henri Bergson, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERANT, M. E. De Willermin. - France.

La marque BROC'SOLDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROC'SOLDES est expirée depuis le 13 octobre 1996.

Société VETDIS a également déposé les autres marques suivantes : JEAN'S CORNER


Société VETDIS Eurl - 18, place Henri Bergson, 75008 PARIS. - France


GERANT, M. E. De Willermin. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Produits textiles non compris dans d'autres classes, vêtements et chaussures, tout article d'habillement.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.