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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VERSAILLAISE DE TRANSPORTS URBAINS SVTU
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VERSAILLES TOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERSAILLES TOUR
SOCIETE VERSAILLAISE DE TRANSPORTS URBAINS SVTU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3039788
Date de dépôt :
10/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2020
VERSAILLES TOUR de SOCIETE VERSAILLAISE DE TRANSPORTS URBAINS SVTU

Présentation de la marque VERSAILLES TOUR

Déposée le 10 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VERSAILLAISE DE TRANSPORTS URBAINS SVTU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERSAILLES TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VERSAILLAISE DE TRANSPORTS URBAINS SVTU domicilié(e) Les Manèges 12, avenue du Général de Gaulle - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 151 662 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque VERSAILLES TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039788.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERSAILLES TOUR est expirée depuis le 10 juillet 2020.

SOCIETE VERSAILLAISE DE TRANSPORTS URBAINS SVTU a également déposé les autres marques suivantes : bus mode , PHEBUS , PHEBUS MODE


SOCIETE VERSAILLAISE DE TRANSPORTS URBAINS SVTU, Société par actions simplifiée - Les Manèges 12, avenue du Général de Gaulle - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 778151662


PROMARK, Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2010 n°2445779 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-07

Véhicules. Services de transports urbains de personnes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.