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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VERSAILLAISE DE TRANSPORTS URBAIN SVTU
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PHEBUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHEBUS
SOCIETE VERSAILLAISE DE TRANSPORTS URBAIN SVTU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95586029
Date de dépôt :
29/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2025

Présentation de la marque PHEBUS

Déposée le 29 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VERSAILLAISE DE TRANSPORTS URBAIN SVTU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VERSAILLAISE DE TRANSPORTS URBAIN SVTU domicilié(e) Les Manèges, 12 avenue du Général de Gaulle - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 151 662 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Promark, Mme Devevey Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque PHEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHEBUS arrivera à expiration en date du 29 août 2025.

SOCIETE VERSAILLAISE DE TRANSPORTS URBAIN SVTU a également déposé les autres marques suivantes : VERSAILLES TOUR , bus mode , PHEBUS MODE


SOCIETE VERSAILLAISE DE TRANSPORTS URBAIN SVTU, Société par actions simplifiée - Les Manèges, 12 avenue du Général de Gaulle - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 778151662


Promark, Mme Devevey Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2005 n°2285223 - Publication au BOPI 2005-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2015 n°2593110 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-17

Véhicules terrestres de transports en commun.Service de transports urbains de personnes dans la région versaillaise

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.