Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASOM
Société VERRE et QUARTZ SARL

Numéro de dépôt :
1303188
Date de dépôt :
22/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1995

Présentation de la marque AQUASOM

Déposée le 22 mars 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société VERRE et QUARTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUASOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société VERRE et QUARTZ domicilié(e) 254, Avenue Aristide Briand, 93320 LES PAVILLONS SOUS BOIS - France.

La marque AQUASOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASOM est expirée depuis le 22 mars 1995.

Société VERRE et QUARTZ a également déposé les autres marques suivantes : MIEL SYSTEM , UVA - STAR , UVA - RAPIDE , FORMOSTAR , MIELEPIL , UVA - RAPIDSUN


Société VERRE et QUARTZ SARL - 254, Avenue Aristide Briand, 93320 LES PAVILLONS SOUS BOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Lit à eau

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.