Déposée le 22 mars 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société VERRE et QUARTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUASOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société VERRE et QUARTZ domicilié(e) 254, Avenue Aristide Briand, 93320 LES PAVILLONS SOUS BOIS - France.
La marque AQUASOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société VERRE et QUARTZ SARL - 254, Avenue Aristide Briand, 93320 LES PAVILLONS SOUS BOIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34
Lit à eau
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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