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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société VERMONT Grande Rue à MONT L'ETROIT
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VERMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERMONT
Société VERMONT (S.A.R.L.), Grande Rue à MONT L'ETROIT, 54170 COLOMBEY-LES-BELLES

Numéro de dépôt :
1302320
Date de dépôt :
07/03/1985
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
07/03/1995
VERMONT de Société VERMONT Grande Rue à MONT L\'ETROIT

Présentation de la marque VERMONT

Déposée le 7 mars 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société VERMONT Grande Rue à MONT L'ETROIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « VERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société VERMONT Grande Rue à MONT L'ETROIT - France.

La marque VERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERMONT est expirée depuis le 7 mars 1995.


Société VERMONT (S.A.R.L.), Grande Rue à MONT L'ETROIT, 54170 COLOMBEY-LES-BELLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Amendements, engrais, compost d'origine animale, végétale et minérale, aliments pour le bétail, matériel agricole servant à produire ou à transformer les éléments cités ci-dessus.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.