Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GG GAMME VEREL DE BELVAL
Numéro de dépôt :
1614570
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
BOURGOIN
Date d'expiration :
31/08/2000
Présentation de la marque GG GAMME VEREL DE BELVAL
Déposée le 31 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VEREL DE BELVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGOIN), la marque française « GG GAMME VEREL DE BELVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GG GAMME VEREL DE BELVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614570.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GG GAMME VEREL DE BELVAL est expirée depuis le 31 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07