Présentation de la marque T.T.C tendance table collectione
Déposée le 13 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VERCERAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « T.T.C tendance table collectione » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VERCERAL domicilié(e) 1 rue Edmond Besse - 33300 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 202 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque T.T.C tendance table collectione a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE VERCERAL, Société Anonyme - 1 rue Edmond Besse - 33300 - BORDEAUX - France - SIREN 458202033
SCHMIT CHRETIEN - 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Errata de l'enregistrement - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Inscription le 2 février 2012 - Transmission totale de propriété n°568714 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Inscription le 5 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747897 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05
: Bougies (éclairage) ; bougies parfumées.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, couverts, fourchettes et cuillers, ciseaux ; coupe-légumes ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; luminaires ; lampions ; suspensions de lampes ; lampadaires ; abat-jour ; globes de lampes ; verres de lampes ; chauffe-plats ; grille-pain ; cafetières électriques ; flambeaux ; fontaines décoratives ; suspensions pour l'éclairage, pieds de lampes.
Meubles ; commodes ; armoires ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; glaces (miroirs), cadres ; coussins ; boîtes en bois ; tringles à rideaux non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; objets d'art pour l'habitat en bois, cire, plâtre, liège, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; tringles à rideaux ; loquets et galets de portes et de fenêtres (non métalliques), patères pour vêtements (non métalliques) ; stores d'intérieur à lamelles en tissu.
Ustensiles et récipients (non en métaux précieux et non électriques) pour le ménage ou la cuisine. Vaisselle (non en métaux communs ou précieux) en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite ; flacons, pots de fleurs, vases et coupes, tire-bouchons (non en métaux communs ou précieux) ; batteries de cuisine et moules de cuisine, carrousels (articles de cuisine). Objets d'art et de décoration pour l'ornement de l'habitat en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite : statues, statuettes et bustes, brûle-parfums, vaporisateurs de parfums ; pieds de lampe, chandeliers, photophores, bougeoirs, dessous de plats soucoupes, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; corbeilles à usage domestique ; soucoupes ; poubelles métalliques ; vaisselle en métaux communs ; récipients métalliques (pour le ménage) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement.
Tissus, toiles ; linge de maison (en matières textiles), linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit, couvre pieds ; tissus à usage textile ; tissus (pièces) ; couvertures de lit et de table ; articles textiles non compris dans d'autres classes ; housses pour coussins ; housses de couettes ; courtepointes ; couvre-lits ; dessus de lit ; draps ; édredons ; essuie-mains en matières textiles ; plaids ; rideaux, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sets de table non en papier ; chemins de table ; serviettes de table en matières textiles ; toiles cirées (nappes) ; serviettes de toilette en matière textile ; serviettes en matière textile ; couvertures de voyage. Couvertures de table non en papier, nappes non en papier, serviettes de table en matières textiles.
Coussins, tapis, paillassons tentures murales non en matières textiles telles que papier peint, descente de bain, linoléum et autres revêtements de sol.
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