Déposée le 21 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VERCERAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « MON JARDIN SECRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VERCERAL domicilié(e) 1, rue Edmond Besse, - 33300 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 202 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc, - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque MON JARDIN SECRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE VERCERAL, (Société Anonyme) - 1, rue Edmond Besse, - 33300 - BORDEAUX - France - SIREN 458202033
CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc, - 33300 - BORDEAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Inscription le 6 septembre 2004 - Rejet partiel n°398910 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2004-09-06
Inscription le 6 septembre 2004 - Rejet partiel n°398909 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2004-09-06
Articles de serrurerie (autres qu'électriques) ; quincaillerie métallique ; poubelles métalliques ; Outils et instruments à main entraînés manuellement ; ciseaux ; armes blanches ; rasoirs. Appareils d'éclairage et de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Grille-pains ; Meubles ; commodes ; armoires ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; glaces (miroirs) ; cadres ; coussins ; boîtes en bois ; tringles à rideaux non métalliques ; stores et jalousies intérieures pour fenêtres (non métalliques) ; Batteries de cuisine et moules de cuisine, carrousels (articles de cuisine). Loquets et galets de portes et de fenêtres, patères pour vêtements. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Diffusions d'annonces publicitaires. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Conseil en organisation et direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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