Déposée le 9 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VERCERAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « L'HEURE DU BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VERCERAL domicilié(e) 1, rue Edmond Besse,33300 BORDEAUX - 33300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 202 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN S.N.C.,. CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.
La marque L'HEURE DU BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE VERCERAL Société Anonyme - 1, rue Edmond Besse,33300 BORDEAUX - 33300 - France - SIREN 458202033
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN S.N.C.,. CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Appareils d'éclairage et de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventillation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Luminaires lampions ; suspensions de lampes ; lampes ; lampadaires ; abatjours ; globes de lampes ; verres de lampes ; chauffe-plats ; grille-pains ; cafetières électriques ; flambeaux ; fontaines décoratives. Meubles ; tables ; chaises ; fauteuils ; tabourets ; sièges ; chaises-longues ; commodes ; armoires ; étagères ; vaisseliers ; vannerie ; glaces (miroirs) ; cadres ; coussins ; boîtes en bois ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; tringles à rideaux non métalliques ; stores et jalousies intérieures pour fenêtres (non métalliques) ; objets d'art pour l'habitat en bois, cire, plâtre, liège, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; loquets non métalliques de portes et de fenêtres ; patères non métalliques pour vêtements. Ustensiles et récipients (ni en métaux précieux, ni en plaqué et non électriques) pour le ménage ou la cuisine. Vaisselle (non en métaux communs ou précieux) en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite ; articles de table en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite (assiettes, plats, tasses) ; produits non en métaux précieux à savoir : flacons, vases, plats, coupes, chandeliers, corbeilles à usage domestique et soucoupes ; verres à boire ; statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; dessous de carafes non en papier ; pots ; pots de fleurs ; carafes ; tire-bouchons (non en métaux communs ou précieux) ; batteries de cuisine et moules de cuisine ; carrousels (articles de cuisine). Objets d'art et de décoration pour l'ornement de l'habitat en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite : statues ; brûle-parfums ; vaporisateurs de parfums ; pieds de lampe ; photophores ; bougeoirs non en métaux précieux ; dessous de plats. Peignes ; brosses a cheveux ; brosses à habits ; éponges. Tissus ; toiles et couvertures de table. Linge de maison ; linge de lit ; linge de table non en papier ; nappes en toile cirée ; nappes non en papier ; napperons non en papier ; serviettes de table non en papier ; serviettes de toilette non en papier ; serviettes de bain non en papier ; sets de table non en papier ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matière textiles. Vêtements ; peignoirs ; chaussures ; chapellerie. Dentelles et broderies ; rubans ; fleurs artificielles. Tapis ; paillassons.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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