Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPRIT CHALET
SOCIETE VERCERAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3258445
Date de dépôt :
21/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/11/2013
ESPRIT CHALET de SOCIETE VERCERAL

Présentation de la marque ESPRIT CHALET

Déposée le 21 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VERCERAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ESPRIT CHALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VERCERAL domicilié(e) 1, rue Edmond Besse,33300 BORDEAUX - 33300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 202 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

La marque ESPRIT CHALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT CHALET est expirée depuis le 21 novembre 2013.

SOCIETE VERCERAL a également déposé les autres marques suivantes : MON JARDIN SECRET , verceral , T.T.C tendance table collectione , HISTOIRE DE TABLE , L'HEURE DU BAIN , ESPRIT CABANE , Créateur depuis 1948 AWOH INTERIOR , COTE TABLE , GRANDEUR NATURE


SOCIETE VERCERAL, Société Anonyme - 1, rue Edmond Besse,33300 BORDEAUX - 33300 - France - SIREN 458202033


CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Produits de parfumerie ; parfums d'ambiance, eaux de senteurs, eaux pour parfumer le linge de maison. Bougies ; bougies parfumées. Articles de serrurerie (autres qu'électriques) ; quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; poubelles métalliques ; objets d'art et de décoration en métaux communs pour l'ornement de l'habitat : statues et statuettes, suspensions pour l'éclairage, chandeliers, photophores, bougeoirs, dessous de plats, corbeilles, chenets et garnitures de cheminées, capsules de bouchages, manches de couteaux, ferrures de portes et de fenêtres, loquets et galets de portes et de fenêtres, marteaux de portes, jalousies et stores métalliques, tringles à rideaux, récipients métalliques, patères pour vêtements ; vaisselle en métaux communs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couverts, fourchettes et cuillers, ciseaux ; coupe-légumes ; armes blanches ; rasoirs. Appareils d'éclairage et de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Luminaires lampions ; suspensions de lampes ; lampadaires ; abat-jours ; globes de lampes ; verres de lampes ; chauffe-plats ; grille-pains ; cafetières électriques ; flambeaux ; fontaines décoratives. Objets d'art et décoration en métaux précieux ou en plaqué pour l'ornement de l'habitat : statues et statuettes, photophores, bougeoirs en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, corbeilles et soucoupes en métaux précieux ; coupes et coupelles. Ustensiles de cuisine et récipients pour le ménage en métaux précieux ou en plaqué, vaisselle en métaux précieux ou en plaqué ; boîtes et coffrets en métaux précieux ou en plaqué, cendriers en métaux précieux ou en plaqué ; plateaux et plats à usage domestiques en métaux précieux. Meubles ; commodes ; armoires ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; glaces (miroirs) ; cadres ; coussins ; boîtes en bois ; tringles à rideaux non métalliques ; stores et jalousies intérieures pour fenêtres (non métalliques) ; objets d'art pour l'habitat en bois, cire, plâtre, liège, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients (non en métaux précieux et non électriques) pour le ménage ou la cuisine. Vaisselle (non en métaux communs ou précieux) en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite ; flacons, pots de fleurs, vases et coupes, tire-bouchons (non en métaux communs ou précieux) ; batteries de cuisine et moules de cuisine, carrousels (articles de cuisine). Objets d'art et de décoration pour l'ornement de l'habitat en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite : statues, statuettes et bustes, brûle-parfums, vaporisateurs de parfums ; pieds de lampe, chandeliers non en métaux précieux, photophores, bougeoirs non en métaux précieux, dessous de plats et de carafes non en papier, corbeilles non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, loquets et galets de portes et de fenêtres, patères pour vêtements. Tissus, toile et couvertures de table. Linge de maison ; linge de lit ; linge de table non en papier ; nappes en toile cirée ; nappes non en papier ; napperons non en papier ; serviettes de table non en papier ; sets de table non en papier ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matière textiles. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Diffusions d'annonces publicitaires. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Conseil en organisation et direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).