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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société VENDÔME MENUISERIES
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NEGOSTYL
Marque expirée - Marque en non vigueur

NEGOSTYL
Société VENDÔME MENUISERIES S.A.S.

Numéro de dépôt :
3568477
Date de dépôt :
10/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/04/2018
NEGOSTYL de Société VENDÔME MENUISERIES

Présentation de la marque NEGOSTYL

Déposée le 10 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société VENDÔME MENUISERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NEGOSTYL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société VENDÔME MENUISERIES domicilié(e) 150 Grande Rue Saint-Clair,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS domicilié(e) 109 RUE SULLY, BP 6138,69466 LYON CEDEX 06 - 69466 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEGOSTYL est expirée depuis le 10 avril 2018.

Société VENDÔME MENUISERIES a également déposé les autres marques suivantes : ARTCLOS , SERIANNE


Société VENDÔME MENUISERIES S.A.S. - 150 Grande Rue Saint-Clair,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France


ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS - 109 RUE SULLY, BP 6138,69466 LYON CEDEX 06 - 69466 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; vérandas métalliques ; portes, y compris portails et clôtures (métalliques), portes de garages (métalliques) ; fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons ; pare closes, tringleries, ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes, fenêtres, portails et clôtures ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de portails, de clôtures, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique notamment pour portes, fenêtres, portails, clôtures ; blindages, y compris blindage de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques).

Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de portails, de clôtures, de fenêtres et de volets ; verre revêtu d'un dépôt conducteur ; judas optiques pour portes.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques, inclusivement vérandas, fenêtres, portes, portails, clôtures et portes de garage en polychlorure de vinyle ou en bois ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, paumelles, croisillons, pare closes, caches, poignées et poignées poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de portails, de clôtures, de fenêtres et de vérandas (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets ; caissons de volets roulants (non métalliques ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas.