Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENDEE MECANIQUE
SOCIETE VENDEE MECANIQUE (Société Anonyme), Zone Industrielle, route de Nantes, 85600 MONTAIGU.

Numéro de dépôt :
1268718
Date de dépôt :
13/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/1994

Présentation de la marque VENDEE MECANIQUE

Déposée le 13 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VENDEE MECANIQUE Zone Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VENDEE MECANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VENDEE MECANIQUE Zone Industrielle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque VENDEE MECANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENDEE MECANIQUE est expirée depuis le 13 avril 1994.


SOCIETE VENDEE MECANIQUE (Société Anonyme), Zone Industrielle, route de Nantes, 85600 MONTAIGU. - France


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Machines et machines-outils notamment des pétrins, batteurs, élévateurs, malaxeurs, broyeurs, trémies, machines pour le conditionnement, tunnels de refroidissement, convoyeurs, leurs pièces détachées et accessoires.