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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société VENATY FRANCE
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DELYMOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELYMOD
Société VENATY FRANCE (SARL), rue de Tours, Z.I. Légère, 49300 CHOLET.

Numéro de dépôt :
1238351
Date de dépôt :
23/02/1983
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
23/02/1993

Présentation de la marque DELYMOD

Déposée le 23 février 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société VENATY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DELYMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société VENATY FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECUYER - France.

La marque DELYMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELYMOD est expirée depuis le 23 février 1993.

Société VENATY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELYBEL , VF VENATY FRANCE , LES PATINETTES , PARCOURS , PARCOURS , PARCOURS BY VENATY , CREATION BINGO , LES PANTOUFLETTES DE VENATY , VIRGUL' , BAT MOD


Société VENATY FRANCE (SARL), rue de Tours, Z.I. Légère, 49300 CHOLET. - France


ECUYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.