Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société VAN DER HAVE FRANCE
/
FONDATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDATION
Société VAN DER HAVE FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1407962
Date de dépôt :
12/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/1997

Présentation de la marque FONDATION

Déposée le 12 mai 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société VAN DER HAVE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONDATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société VAN DER HAVE FRANCE domicilié(e) Zône Industrielle, Route de Reims, 02200 SOISSONS. - France.

La marque FONDATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION est expirée depuis le 12 mai 1997.

Société VAN DER HAVE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FONDATION POUR VIGNES ET VERGERS


Société VAN DER HAVE FRANCE (S.A.R.L.) - Zône Industrielle, Route de Reims, 02200 SOISSONS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, notamment semences de graminées;plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.