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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VALENCIENNOISE D'ALIMENTATION ANIMALE - SOVAL
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SOVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVAL
SOCIETE VALENCIENNOISE D'ALIMENTATION ANIMALE - SOVAL (S.A.), Ecluse Folien, 59300 VALENCIENNES.

Numéro de dépôt :
1218971
Date de dépôt :
16/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1992

Présentation de la marque SOVAL

Déposée le 16 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VALENCIENNOISE D'ALIMENTATION ANIMALE - SOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VALENCIENNOISE D'ALIMENTATION ANIMALE - SOVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque SOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 19 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVAL est expirée depuis le 16 novembre 1992.


SOCIETE VALENCIENNOISE D'ALIMENTATION ANIMALE - SOVAL (S.A.), Ecluse Folien, 59300 VALENCIENNES. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Produits et substances pour l'alimentation animale. Petit matériel destiné à l'élevage tels que cages, poulaillers et couveuses, abreuvoirs mangeoires, outils.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.