Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIÉTÉ VAL-LOIRE
/
FRUCTI CANNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUCTI CANNE
SOCIÉTÉ VAL-LOIRE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1266763
Date de dépôt :
27/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2013

Présentation de la marque FRUCTI CANNE

Déposée le 27 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIÉTÉ VAL-LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUCTI CANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIÉTÉ VAL-LOIRE domicilié(e) Avenue de l'Abbaye,45730 SAINT-BENOIT-SUR-LOIRE (dossier no 2252899) - 45730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 836 850 446 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2252899) - 75008 - France.

La marque FRUCTI CANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque FRUCTI CANNE est expirée depuis le 19 novembre 2013.

SOCIÉTÉ VAL-LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE DE FLEURY PAX , DUNAFLOR , MOINILLONS , API-CANNE , ABBAYE DE FLEURY , ABBAYE DE FLEURY MOINILLONS


SOCIÉTÉ VAL-LOIRE, Société à responsabilité limitée - Avenue de l'Abbaye,45730 SAINT-BENOIT-SUR-LOIRE (dossier no 2252899) - 45730 - France - SIREN 836850446


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2252899) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2003 n°2252899 - Publication au BOPI 2003-11-19

Renouvellement sans limitation n°2026898 - Publication au BOPI 1994-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.