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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VAL-LOIRE
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API-CANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

API-CANNE
SOCIETE VAL-LOIRE (S.A.), avenue de l'Abbaye, 45730 SAINT BENOIT SUR LOIRE.

Numéro de dépôt :
1260222
Date de dépôt :
10/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1994
API-CANNE de SOCIETE VAL-LOIRE

Présentation de la marque API-CANNE

Déposée le 10 février 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VAL-LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « API-CANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VAL-LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEMENT Maurice. - France.

La marque API-CANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque API-CANNE est expirée depuis le 10 février 1994.

SOCIETE VAL-LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE DE FLEURY PAX , DUNAFLOR , MOINILLONS , FRUCTI CANNE , ABBAYE DE FLEURY , ABBAYE DE FLEURY MOINILLONS


SOCIETE VAL-LOIRE (S.A.), avenue de l'Abbaye, 45730 SAINT BENOIT SUR LOIRE. - France


CLEMENT Maurice. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.