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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société VACANCES ET LOISIRS au capital de 250.000 Frs dont le siège est à
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GREEN CAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN CAR
Société VACANCES ET LOISIRS S.A. au capital de 250.000 Frs dont le siège est à

Numéro de dépôt :
1357717
Date de dépôt :
26/05/1986
Lieu de dépôt :
ELBEUF
Date d'expiration :
26/05/1996

Présentation de la marque GREEN CAR

Déposée le 26 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) Société VACANCES ET LOISIRS au capital de 250.000 Frs dont le siège est à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ELBEUF), la marque française « GREEN CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société VACANCES ET LOISIRS au capital de 250.000 Frs dont le siège est à domicilié(e) CAUDEBEC LES ELBEUF, 8, rue Désert. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PLUSQUELLEC de la Société SOFINOR - France.

La marque GREEN CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN CAR est expirée depuis le 26 mai 1996.


Société VACANCES ET LOISIRS S.A. au capital de 250.000 Frs dont le siège est à - CAUDEBEC LES ELBEUF, 8, rue Désert. - France


Monsieur PLUSQUELLEC de la Société SOFINOR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Véhicules, appareils de locomotion par terre