Déposée le 19 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société UWE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS),
la marque française « HOTSPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société UWE FRANCE domicilié(e) Z.I. des Sablons - Rue de l'Orange, 45130 MEUNG SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 802 630 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE UWE FRANCE - France.
La marque HOTSPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société UWE FRANCE (SARL) - Z.I. des Sablons - Rue de l'Orange, 45130 MEUNG SUR LOIRE - France - SIREN 304802630
SOCIETE UWE FRANCE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Pompes pour installations de nage à contre-courant, de massages hydrothérapiques, machines pour l'animation (brassage) de l'eau des piscines et des baignades.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires vétérinaires; appareils de remise en forme à usage médical; appareils de thalassothérapie, d'hydrothérapie, de massage.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils pour la nage à contre-courant, pour bains à remous, pour spas, pour bains à bulles, pour bains bouillonnants; appareils et machines pour le bronzage artificiel par rayonnement ultra-violet naturels ou artificiels; cabines équipées d'appareils de sauna et de bain de vapeur
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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