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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société UNIVERS DU CONFORT
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STOCK SIEGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOCK SIEGES
Société UNIVERS DU CONFORT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1743067
Date de dépôt :
13/09/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2000

Présentation de la marque STOCK SIEGES

Déposée le 13 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société UNIVERS DU CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOCK SIEGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société UNIVERS DU CONFORT domicilié(e) 58-62, Boulevard JEAN MERMOZ, 93380 Pierrefitte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOMBRET - France.

La marque STOCK SIEGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOCK SIEGES est expirée depuis le 13 septembre 2000.


Société UNIVERS DU CONFORT (S.A.R.L.) - 58-62, Boulevard JEAN MERMOZ, 93380 Pierrefitte - France


TOMBRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06

Meubles à l'exception, des sièges, luminaires

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.