Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAVELIN
S.A.R.L. "SOCIETE UNION SERVICES"

Numéro de dépôt :
1620972
Date de dépôt :
05/10/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2000

Présentation de la marque JAVELIN

Déposée le 5 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "SOCIETE UNION SERVICES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAVELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "SOCIETE UNION SERVICES" domicilié(e) 11, Boulevard Vauban, 13006 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Alain COUARD - France.

La marque JAVELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAVELIN est expirée depuis le 5 octobre 2000.

"SOCIETE UNION SERVICES" a également déposé les autres marques suivantes : US GROUPE UNION SERVICE


S.A.R.L. "SOCIETE UNION SERVICES" - 11, Boulevard Vauban, 13006 MARSEILLE - France


Mr Alain COUARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, Géodésiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;Véhicules, appareils de locomotion par eau;Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage;matières textiles fibreuses brutes;Transport et entrepôt, remorquage maritimes, déchargement, renflouement de navires; Locations de véhicules de transport, Entrepôt Garage de véhicules

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.