Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COQU'AIN
SOCIETE : UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES RHONE-ALPES (U.C.A.R.A.) société civile particulière de personnes à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
1286507
Date de dépôt :
12/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1994
LE COQU\'AIN de SOCIETE : UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES RHONE-ALPES (U.C.A.R.A.) société civile particulière de personnes à capital et personnel variables

Présentation de la marque LE COQU'AIN

Déposée le 12 octobre 1984 par la société SOCIETE : UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES RHONE-ALPES (U.C.A.R.A.) société civile particulière de personnes à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COQU'AIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE : UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES RHONE-ALPES (U.C.A.R.A.) société civile particulière de personnes à capital et personnel variables domicilié(e) 24, rue de Montholon, 01003 BOURG EN BRESSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM ROGER - France.

La marque LE COQU'AIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

SOCIETE : UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES RHONE-ALPES (U.C.A.R.A.) société civile particulière de personnes à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : LES CHARDONS BLEUS , LES CHARDONS BLEUS


SOCIETE : UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES RHONE-ALPES (U.C.A.R.A.) société civile particulière de personnes à capital et personnel variables) - 24, rue de Montholon, 01003 BOURG EN BRESSE. - France


VANDER-HEYM ROGER - France


Inscription - Transmission de propriété n°21562 - Publication au BOPI 1985-10

OEufs et volailles à l'exception des volailles abattues du genre Gallus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.