Déposée le 21 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) Société UNIMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PANOTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société UNIMAT domicilié(e) 5, avenue de l'Egalité, 84800 L'ISLE SUR SORGUE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.
La marque PANOTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOTANE est expirée depuis le 21 avril 1998.
Société UNIMAT, Société Anonyme - 5, avenue de l'Egalité, 84800 L'ISLE SUR SORGUE. - France
CABINET HARLE & PHELIP. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39
Inscription le 5 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°194385 - Publication au BOPI 1995-12-05
Inscription - Transmission de propriété n°40779 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°33224 - Publication au BOPI
Panneau de mousse isolante rigide de polyuréthane, revêtu deux faces, utilisable notamment comme isolant pour le bâtiment et plus particulièrement en isolation sous étanchéité.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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