Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVIPLAN
SOCIETE UCANOR (Société civile à capital et Personnels variables) B.P. 5028

Numéro de dépôt :
1269430
Date de dépôt :
17/02/1984
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
17/02/1994

Présentation de la marque AVIPLAN

Déposée le 17 février 1984 par SOCIETE UCANOR (Société civile à capital et Personnels variables) B.P. 5028 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « AVIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE UCANOR (Société civile à capital et Personnels variables) B.P. 5028 domicilié(e) 6, rue des Roquemonts La Folie Couvrechef, 14021 CAEN Cédex. - France.

La marque AVIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIPLAN est expirée depuis le 17 février 1994.

SOCIETE UCANOR (Société civile à capital et Personnels variables) B.P. 5028 a également déposé les autres marques suivantes : AGROPLAN , FERTIPLAN , LACTOPLAN


SOCIETE UCANOR (Société civile à capital et Personnels variables) B.P. 5028 - 6, rue des Roquemonts La Folie Couvrechef, 14021 CAEN Cédex. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Programmes informatiques et méthodes pour la gestion des productions avicoles.