Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACEOR QUALITE IDENTITE
SOCIETE UCANOR LE NEUBOURG (UNION DE COOPERATIVES)

Numéro de dépôt :
3112010
Date de dépôt :
11/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2011
TRACEOR QUALITE IDENTITE de SOCIETE UCANOR LE NEUBOURG (UNION DE COOPERATIVES

Présentation de la marque TRACEOR QUALITE IDENTITE

Déposée le 11 juillet 2001 par la société SOCIETE UCANOR LE NEUBOURG (UNION DE COOPERATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACEOR QUALITE IDENTITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la société SOCIETE UCANOR LE NEUBOURG (UNION DE COOPERATIVES domicilié(e) Siège : CHEMIN DU RESSAULT, 27110 LE NEUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 515 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE UCANOR LE NEUBOURG Monsieur J. Y. KRASKE - France.

La marque TRACEOR QUALITE IDENTITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACEOR QUALITE IDENTITE est expirée depuis le 11 juillet 2011.


SOCIETE UCANOR LE NEUBOURG (UNION DE COOPERATIVES) - Siège : CHEMIN DU RESSAULT, 27110 LE NEUBOURG - France - SIREN 348515404


SOCIETE UCANOR LE NEUBOURG Monsieur J. Y. KRASKE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Aliments pour animaux.