Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUV SPRAY
Société TUVEDOC

Numéro de dépôt :
13056
Date de dépôt :
25/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Lodeve

Présentation de la marque TUV SPRAY

Déposée le 25 juillet 1979 par Société TUVEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lodeve), la marque française « TUV SPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société TUVEDOC domicilié(e) (S.A.R.L.) Avenue de la Gare 34260 - LE BOUSQUET D'ORB, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUGARET - France.

La marque TUV SPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TUV SPRAY est expirée depuis le 25 juillet 1989.

Société TUVEDOC a également déposé les autres marques suivantes : TUV FLEX , TUVAGRI , TUVOR , TUVETEC , TUV RAIN , TUVELAIR , TUVEDOC , TUVER , GOMVYL


Société TUVEDOC - (S.A.R.L.) Avenue de la Gare 34260 - LE BOUSQUET D'ORB, - France


NOUGARET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.