Déposée le 5 juin 2003 par Société TUnisienne des Filtres
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « omisfat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est Société TUnisienne des Filtres, S A domicilié(e) Zone Industrielle de JEDEIDA - 1124 - TUNISIE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société TUnisienne des Filtres domicilié(e) Zone Industrielle - 1124 - JEDEIDA - Tunisie.
La marque omisfat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque omisfat est expirée depuis le 5 juin 2023.
Société TUnisienne des Filtres, S A - Zone Industrielle de JEDEIDA - 1124 - TUNISIE - France
Société TUnisienne des Filtres - Zone Industrielle - 1124 - JEDEIDA - Tunisie
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2013 n°2534530 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-07-03
Matières filtrantes (matières plastiques à l'état brut) ; matières filtrantes (substances minérales) ; matières filtrantes (substances végétales) ; matériaux céramiques en particules pour filtres. Filtres (parties de machines ou de moteurs). Moteurs pour véhicules terrestres.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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