Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TUILERIES BETOPAN
/
BETOPAN TUILERIES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BETOPAN TUILERIES
SOCIETE TUILERIES BETOPAN SA

Numéro de dépôt :
1709534
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2011
BETOPAN TUILERIES de SOCIETE TUILERIES BETOPAN

Présentation de la marque BETOPAN TUILERIES

Déposée le 4 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TUILERIES BETOPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BETOPAN TUILERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TUILERIES BETOPAN domicilié(e) 3, rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET (dossier no 2211117) - 78540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 410 162 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION Jean Claude MASUREL domicilié(e) Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET (dossier no 2211117) - 78540 - France.

La marque BETOPAN TUILERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BETOPAN TUILERIES est expirée depuis le 4 décembre 2011.


SOCIETE TUILERIES BETOPAN SA - 3, rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET (dossier no 2211117) - 78540 - France - SIREN 302410162


ETEX GESTION Jean Claude MASUREL - Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET (dossier no 2211117) - 78540 - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2001 n°2211117 - Publication au BOPI 2001-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Tuiles, briques, plaques de revêtement, dallages et tous autres matériaux non métalliques ou produits céramiques, ou terre cuite, ou de béton utilisables pour la construction, à l'exclusion des plaques de coffrage pour béton