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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TUBOLAC
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TUBOLAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBOLAC
SOCIETE TUBOLAC SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96622833
Date de dépôt :
22/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2006

Présentation de la marque TUBOLAC

Déposée le 22 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TUBOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TUBOLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TUBOLAC domicilié(e) SIEGE SOCIAL ZONE D'ACTIVITES DE TIGNY, 42190 SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 921 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOYER ALIX & ASSOCIES - France.

La marque TUBOLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBOLAC est expirée depuis le 22 avril 2006.


SOCIETE TUBOLAC SOCIETE ANONYME - SIEGE SOCIAL ZONE D'ACTIVITES DE TIGNY, 42190 SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU - France - SIREN 349921791


CABINET BOYER ALIX & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Métaux communs et leurs alliages Matériaux de construction métalliques Constructions transportables métalliques Matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres forts; récipients d'emballage métalliques; minerais