Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S.T.T.
Numéro de dépôt :
1362564
Date de dépôt :
05/03/1986
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
05/03/1996
Présentation de la marque S.T.T.
Déposée le 5 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TROYENNE DE TEINTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « S.T.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque S.T.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.T.T. est expirée depuis le 5 mars 1996.
SOCIETE TROYENNE DE TEINTURE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51