Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPHEES FRANCIS HAMELIN
Société TROPHEES Francis Hamelin (S.N.C)

Numéro de dépôt :
1505322
Date de dépôt :
27/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/1998
TROPHEES FRANCIS HAMELIN de Société TROPHEES Francis Hamelin (S.N.C

Présentation de la marque TROPHEES FRANCIS HAMELIN

Déposée le 27 décembre 1988 par Société TROPHEES Francis Hamelin (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROPHEES FRANCIS HAMELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société TROPHEES Francis Hamelin (S.N.C) domicilié(e) Saint-Hilaire sur Erre, 61340 NOCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETITJEAN. - France.

La marque TROPHEES FRANCIS HAMELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPHEES FRANCIS HAMELIN est expirée depuis le 27 décembre 1998.


Société TROPHEES Francis Hamelin (S.N.C) - Saint-Hilaire sur Erre, 61340 NOCE. - France


PETITJEAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Métaux communs et leurs alliages, produits métalliques non compris dans d'autres classes, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, jeux, jouets.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].