Marque renouvelée - Marque en vigueur

PARTY SNACKS
SOCIETE TRIOMPHE SNAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1563660
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2029
PARTY SNACKS de SOCIETE TRIOMPHE SNAT

Présentation de la marque PARTY SNACKS

Déposée le 5 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TRIOMPHE SNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARTY SNACKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TRIOMPHE SNAT domicilié(e) 84 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 466 020 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France.

La marque PARTY SNACKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PARTY SNACKS arrivera à expiration en date du 5 décembre 2029.

SOCIETE TRIOMPHE SNAT a également déposé les autres marques suivantes : MR RALPH , SAMIRA , MISTER RALPH , FLEURS DE FRANCE , JAFFA STAR , MY JUICE JAFFA , SIDLESS , FLEURETTES


SOCIETE TRIOMPHE SNAT, Société Anonyme - 84 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 413466020


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France


Inscription le 25 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256991 - Publication au BOPI 1998-06-25

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1999 n°2148191 - Publication au BOPI 1999-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2009 n°2418713 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-23

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2019 n°2730491 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-13

Colis-repas complets pour pique-nique et camping;produits alimentaires en tous genres, y compris les boissons minérales et gazeuses et les jus de fruits. Cartonnages et emballages à alvéoles destinés à contenir ces produits

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.