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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TREVIFORM
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BRACABRIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRACABRIC
SOCIETE TREVIFORM SA

Numéro de dépôt :
95566423
Date de dépôt :
04/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2005

Présentation de la marque BRACABRIC

Déposée le 4 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TREVIFORM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRACABRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TREVIFORM domicilié(e) ZA LA VIALETTE, 81150 MARSSAC SUR TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 913 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DONNAINT Philippe SOCIETE TREVIFORM - France.

La marque BRACABRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566423.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRACABRIC est expirée depuis le 4 avril 2005.


SOCIETE TREVIFORM SA - ZA LA VIALETTE, 81150 MARSSAC SUR TARN - France - SIREN 333913903


Monsieur DONNAINT Philippe SOCIETE TREVIFORM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Jeux, jouets Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.