Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASSE PRESSION
SOCIETE TRELLEBORG INDUSTRIE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
98733997
Date de dépôt :
26/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/05/2008

Présentation de la marque BASSE PRESSION

Déposée le 26 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TRELLEBORG INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BASSE PRESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TRELLEBORG INDUSTRIE domicilié(e) Z.I. LA COMBAUDE, 63000 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 933 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurent DOLFI Avocat - France.

La marque BASSE PRESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSE PRESSION est expirée depuis le 26 mai 2008.


SOCIETE TRELLEBORG INDUSTRIE SOCIETE ANONYME - Z.I. LA COMBAUDE, 63000 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 391933397


Maître Laurent DOLFI Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

- papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, papeterie, caractères d'imprimerie. - édition de livres, de revues et de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.