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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TRAVERSES
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TRAVERSES DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAVERSES DESIGN
SOCIETE TRAVERSES SARL

Numéro de dépôt :
94540667
Date de dépôt :
14/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2004

Présentation de la marque TRAVERSES DESIGN

Déposée le 14 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TRAVERSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAVERSES DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TRAVERSES domicilié(e) 27 Bis, rue Louis Rolland, 92190 MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 444 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame TEFFAUD Sté TRAVERSES - France.

La marque TRAVERSES DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540667.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAVERSES DESIGN est expirée depuis le 14 octobre 2004.


SOCIETE TRAVERSES SARL - 27 Bis, rue Louis Rolland, 92190 MONTROUGE - France - SIREN 397444365


Madame TEFFAUD Sté TRAVERSES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Publicité, Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.