Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRA BELLA INCOMING (TBI)
SOCIÉTÉ TRAVEL CONSULTANTS PROMOTION DU TOURISME ET DES LOISIRS

Numéro de dépôt :
3450851
Date de dépôt :
14/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TERRA BELLA INCOMING (TBI) de SOCIÉTÉ TRAVEL CONSULTANTS PROMOTION DU TOURISME ET DES LOISIRS

Présentation de la marque TERRA BELLA INCOMING (TBI)

Déposée le 14 septembre 2006 par SOCIÉTÉ TRAVEL CONSULTANTS PROMOTION DU TOURISME ET DES LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA BELLA INCOMING (TBI) »

Le déposant est SOCIÉTÉ TRAVEL CONSULTANTS PROMOTION DU TOURISME ET DES LOISIRS domicilié(e) 14, rue de Rambouillet,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR HENRY Thierry SOCIÉTÉ TRAVEL CONSULTANTS PROMOTION DU TOURISME ET DES LOISIRS domicilié(e) 14, rue de Rambouillet,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43


SOCIÉTÉ TRAVEL CONSULTANTS PROMOTION DU TOURISME ET DES LOISIRS - 14, rue de Rambouillet,75012 PARIS - 75012 - France


MR HENRY Thierry SOCIÉTÉ TRAVEL CONSULTANTS PROMOTION DU TOURISME ET DES LOISIRS - 14, rue de Rambouillet,75012 PARIS - 75012 - France


Inscription le 16 avril 2007 - Rejet total n°452399 - Publication au BOPI 2007-04-16

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Réservation pour les voyages. Agences de tourisme.

Service de loisirs.

Service hôteliers. Réservations de logements temporaires.