Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSFAIRE
Société TRANSFAIRE SA

Numéro de dépôt :
1651084
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2001
TRANSFAIRE de Société TRANSFAIRE

Présentation de la marque TRANSFAIRE

Déposée le 20 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) Société TRANSFAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSFAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société TRANSFAIRE domicilié(e) LE BOURG, 71250 DONZY LA NATIONAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU - France.

La marque TRANSFAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSFAIRE est expirée depuis le 20 mars 2001.


Société TRANSFAIRE SA - LE BOURG, 71250 DONZY LA NATIONAL - France


Cabinet Claude GUIU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Métaux communs et leurs alliages;produits métalliques non compris dans d'autres classes;bronze (objets d'art);bustes en métaux communs;enseignes en métal;moules pour la fonderie métalliques;monuments métalliques;statues et statuettes en métaux communs.Fours destinés à la fonderie et notamment à la fonderie d'art;appareils et supports de chargement pour fours;armatures de fours;bacs réfroidisseurs pour fours;garnitures faÇonnées de fours.Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);pâte de verre;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;objets d'art, bustes et figurines (statuettes), statues, en porcelaine, en terre cuite ou en verre, faïence, opaline, verre émaillé.Traitement des matériaux, et notamment du verre et de la pâte de verre;argenture (argentage);dorures;nickelage;polissage (abrasions);soudure;gravure;travaux sur céramique.Enseignement;organisation de cycles, de conférences et de formation (cours);édition de textes;publication de livres;distribution de journaux;abonnement à des journaux;service rendu par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.Consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires);dessin industriel;services d'ingénierie;étude de projets (sans rapport avec la conduite des affaires);travaux d'ingénieurs (expertises);gérance de droits d'auteur;création de marques sur le marché national;exploitation de brevets;imprimerie et impression en offset ou lithographique;recherches techniques;essais de matériaux;programmation sur ordinateurs;conception de logiciels;banques de données (exploitation de données);organisation de manifestations, expositions ou salons; services rendus pas un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de Savoir Faire, concession de licence

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.