Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANS TECHNOPOLE
Numéro de dépôt :
1568344
Date de dépôt :
27/12/1989
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
27/12/1999
Présentation de la marque TRANS TECHNOPOLE
Déposée le 27 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société TRANS-TECHNOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « TRANS TECHNOPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRANS TECHNOPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568344.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS TECHNOPOLE est expirée depuis le 27 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24