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Marques déposées par la société Société TRANS PROVENCE
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TRANS PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS PROVENCE
Société TRANS PROVENCE

Numéro de dépôt :
93496958
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2003

Présentation de la marque TRANS PROVENCE

Déposée le 16 décembre 1993 par la société Société TRANS PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANS PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la société Société TRANS PROVENCE domicilié(e) dont le siège social est à VITROLLES (13742), 2ème avenue, 37, première rue, Zone industrielle - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 163 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier CERBONESCHI - France.

La marque TRANS PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS PROVENCE est expirée depuis le 16 décembre 2003.


Société TRANS PROVENCE - dont le siège social est à VITROLLES (13742), 2ème avenue, 37, première rue, Zone industrielle - France - SIREN 572163616


Monsieur Olivier CERBONESCHI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Transport de personnes ou de marchandises