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Marques déposées par la société Société TRANS GESTION
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ECO BUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECO BUS
Société TRANS GESTION

Numéro de dépôt :
1343043
Date de dépôt :
17/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2006

Présentation de la marque ECO BUS

Déposée le 17 février 1986 par la société Société TRANS GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECO BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société TRANS GESTION domicilié(e) dont le siège social est à PARIS 75116, au 28 rue Vineuse (dossier no 2061995) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 843 897 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle MARFAING domicilié(e) (dossier no 2061995) - France.

La marque ECO BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECO BUS est expirée depuis le 17 février 2006.


Société TRANS GESTION - dont le siège social est à PARIS 75116, au 28 rue Vineuse (dossier no 2061995) - France - SIREN 306843897


Madame Isabelle MARFAING - (dossier no 2061995) - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 1996 n°2061995 - Publication au BOPI 1996-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

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