Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAT A CHAT
Numéro de dépôt :
1718502
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
09/06/1999
Présentation de la marque NAT A CHAT
Déposée le 9 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) Société TRANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « NAT A CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NAT A CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAT A CHAT est expirée depuis le 9 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25