Déposée le 17 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TRAMIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROMOLIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TRAMIER domicilié(e) 5ème Rue, Lots 1 à 3, 13127 VITROLLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine NIEK. - France.
La marque PROMOLIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE TRAMIER S.A. - 5ème Rue, Lots 1 à 3, 13127 VITROLLES - France
Monsieur Antoine NIEK. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11
Olives vertes et noires.Pickles.Produits condimentaires divers.Semi-conserves.Sauces. Epices.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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